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Une nouvelle version de nos conditions d'utilisation entrera en vigueur le 22 mai 2024. Nous tenions donc à vous en informer à l'avance.

Ces modifications n'auront aucune incidence sur la façon dont vous utilisez nos services, mais elles vous aideront à mieux comprendre ce que Google et vous pouvez attendre l'un de l'autre lorsque vous utilisez ces services.

Vous pouvez consulter les nouvelles conditions d'utilisation sur cette page. Nous avons également résumé les modifications au bas de cet e-mail.

Que dois-je faire ?

• Si vous n'avez pas l'âge requis pour gérer votre propre compte Google :
  • Nous avons envoyé cet e-mail à ton parent ou ton représentant légal pour qu'il puisse t'aider à mieux comprendre nos modifications.
  • Discute de cet e-mail avec ton parent ou ton représentant légal afin de décider si tu dois modifier ton compte.
• Si vous êtes un parent ou un représentant légal et que vous autorisez votre enfant à utiliser les services :
  • Veuillez examiner les modifications apportées à nos conditions avec votre enfant et l'aider à décider s'il doit modifier son compte.
  • N'oubliez pas que ces conditions s'appliquent à vous et que vous êtes responsable des activités de votre enfant lorsqu'il utilise ces services.
• Si vous êtes l'administrateur d'un compte d'entreprise ou d'établissement d'enseignement Google Workspace et que vous avez autorisé vos utilisateurs à accéder aux services Google supplémentaires :
  • Nos nouvelles conditions d'utilisation n'auront aucune incidence sur le contrat Google Workspace conclu entre Google et votre organisation. Elles s'appliqueront uniquement aux utilisateurs auxquels vous avez accordé l'accès aux services Google supplémentaires. Vous pouvez à tout moment décider d'autoriser ou non vos utilisateurs à accéder à tel ou tel service Google supplémentaire dans la console d'administration.
• Si vous êtes un revendeur Google Workspace et que vos clients ont autorisé leurs utilisateurs à accéder aux services Google supplémentaires :
  • Nos nouvelles conditions d'utilisation n'auront aucune incidence sur le contrat Google Workspace conclu avec vos clients. Elles s'appliqueront uniquement aux utilisateurs de vos clients qui ont accès aux services Google supplémentaires. Vos clients peuvent à tout moment décider d'autoriser ou non leurs utilisateurs à accéder à tel ou tel service Google supplémentaire dans la console d'administration.
• Si vous utilisez nos services d'une autre manière :
  • Veuillez lire cet e-mail pour comprendre nos nouvelles conditions et les options dont vous disposez.
  • Si vous acceptez les nouvelles conditions, aucune action n'est requise.

Qu'est-ce qui va changer ?

Vous pouvez consulter les nouvelles conditions d'utilisation de Google sur cette page. Voici un résumé des modifications apportées :

• Conditions d'utilisation de l'IA générative. Nous allons intégrer nos Conditions supplémentaires de l'IA générative à nos conditions d'utilisation principales et y ajouter de nouvelles précisions concernant l'IA. Par exemple, nous ne revendiquerons pas la propriété des contenus originaux générés par nos services optimisés par l'IA.
• Informations plus claires sur les activités abusives. Nous fournissons plus d'exemples et d'informations sur les activités abusives ou perturbatrices qui ne sont pas autorisées lors de l'utilisation de nos services.
• Détails supplémentaires sur les limitations de responsabilité. Pour les utilisateurs en dehors des États-Unis, nous allons ajouter des précisions aux sections sur les limitations de responsabilité et les indemnisations afin d'éviter tout malentendu au regard des lois ou douanes locales.
• Informations plus claires sur les litiges. Nous allons préciser que si vous enfreignez nos conditions d'utilisation, nos recours ne se limitent pas à la suspension ou à la résiliation de votre accès aux services, mais peuvent inclure d'autres réparations en vertu de la loi applicable. En cas de problème ou de litige entre nous lié aux présentes conditions d'utilisation, vous aurez la possibilité de décrire lesdits problèmes et de les résoudre.
• Modifications reflétant le fonctionnement de nos services. Nous allons ajouter des précisions sur le fonctionnement de nos services et mettre à jour certains noms de marques de services Google qui ont changé au fil du temps.
• Pour les utilisateurs résidant dans l'Espace économique européen (EEE) uniquement :
  • En plus des modifications décrites ci-dessus, nous allons ajouter un texte explicatif pour vous aider à comprendre le concept juridique de "garanties" dans le cadre des lois européennes et locales.
  • Pour en savoir plus, veuillez consulter ce résumé des principales modifications apportées aux versions pour l'EEE de nos conditions.

Si vous n'acceptez pas ces nouvelles conditions, supprimez vos contenus et cessez toute utilisation de nos services. Vous pouvez également mettre un terme à votre relation avec nous à tout moment en clôturant votre compte Google.

Merci d'utiliser les services Google !

Chaque jour, Google met tout en œuvre pour assurer votre sécurité et celle de vos informations privées, en empêchant tout accès non autorisé à votre compte Google grâce aux protections intégrées. Pour ce faire, nous appliquons à nos produits des pratiques strictes en matière de confidentialité, qui limitent la durée de stockage de vos fichiers personnels et des données qui y sont associées. Nous souhaitons protéger vos informations privées et empêcher tout accès non autorisé à votre compte, même si vous n'utilisez plus nos services.

C'est pourquoi nous avons décidé de modifier la période d'inactivité d'un compte Google, qui est désormais de deux ans pour l'ensemble de nos produits et services. Cette modification prend effet aujourd'hui et concernera tous les comptes Google inactifs, c'est-à-dire ceux auxquels vous ne vous êtes pas connecté ou qui n'ont pas été utilisés depuis deux ans. Un compte inactif et tout son contenu pourront être supprimés à partir du 1 décembre 2023.

Ce que cela implique pour vous :

• Ces modifications ne vous concernent pas sauf si votre compte Google est inactif depuis deux ans ou si vous ne l'avez pas utilisé pour vous connecter à un service Google depuis plus de deux ans.
• Bien que les modifications soient effectives à partir d'aujourd'hui, aucune suppression de compte n'aura lieu avant décembre 2023.
• Si votre compte est considéré comme inactif, nous enverrons plusieurs e-mails de rappel à votre adresse e-mail principale et, le cas échéant, à votre adresse e-mail de récupération, avant de prendre des mesures ou de supprimer du contenu de votre compte. Ces e-mails de rappel vous seront envoyés au moins huit mois avant qu'une quelconque mesure ne soit prise au niveau de votre compte.
• Une fois un compte Google supprimé, l'adresse Gmail correspondante ne peut pas être réutilisée lors de la création d'un autre compte Google.

Comment faire en sorte que votre compte reste actif ?

Pour qu'un compte Google reste actif, le moyen le plus simple consiste à s'y connecter au moins une fois tous les deux ans. Si vous vous êtes connecté à votre compte Google récemment au cours des deux dernières années, il sera considéré comme actif et ne sera pas supprimé.

Pour que votre compte reste actif, vous pouvez également :

• lire ou envoyer un e-mail ;
• utiliser Google Drive ;
• regarder une vidéo YouTube ;
• partager une photo ;
• télécharger une application ;
• utiliser la recherche Google ;
• utiliser Se connecter avec Google pour vous connecter à une application ou à un service tiers.

Il y a quelques exceptions à ce règlement. Voici quelques exemples : un compte Google avec des chaînes, des vidéos ou des commentaires YouTube, un compte doté d'une carte cadeau avec un solde monétaire ou un compte qui dispose d'une appli publiée (par exemple, un compte hébergeant une appli sur le Google Play Store). Vous pouvez consulter d'autres exceptions à ce règlement sur cette page.

Google propose également des outils pour vous aider à gérer votre compte Google, ainsi que des options pour vous permettre de sauvegarder vos données. Vous pouvez, par exemple, télécharger vos données à l'aide de Google Takeout et décider quoi en faire si vous êtes inactif pendant une période spécifique à l'aide du Gestionnaire de compte inactif.

Notre priorité est de vous aider à maintenir facilement votre compte actif, si vous le souhaitez. Nous veillerons à ce que vous soyez averti suffisamment tôt avant que votre compte soit concerné par cette modification. Par conséquent, avant de supprimer un compte, nous enverrons des notifications par e-mail à l'adresse e-mail associée au compte ainsi qu'à l'adresse e-mail de récupération (si vous en avez fourni une). Vérifiez que votre adresse e-mail de récupération est à jour.

Pour en savoir plus

• Règlement concernant les comptes Google inactifs
• Comment les informations collectées par Google sont-elles conservées ?
• Updating our inactive account policies (disponible en anglais uniquement)

Merci,
L'équipe Comptes Google

À compter du 5 janvier 2022, une nouvelle version de nos conditions d'utilisation entrera en vigueur. Ces modifications n'auront aucune incidence sur la façon dont vous utilisez les services Google, mais elles vous aideront à mieux comprendre ce que vous et Google pouvez attendre l'un de l'autre lorsque vous utilisez ces services.

Vous pouvez consulter les nouvelles conditions d'utilisation sur cette page. Voici en bref ce que cela change pour vous :

• Description plus claire de ce que vous pouvez attendre de Google et de ce que nous attendons de votre part : nous donnons des exemples supplémentaires décrivant le respect mutuel que nous attendons de tous les utilisateurs.
• Meilleure lisibilité : nos conditions d'utilisation restent un document juridique, mais nous avons fait notre possible pour en faciliter la compréhension (par exemple, en réorganisant certains thèmes pour qu'ils soient plus faciles à trouver).

Si vous utilisez Family Link pour gérer le compte Google d'un autre utilisateur, prenez le temps de lui parler de ces changements.

Merci d'avoir choisi Google !